Informations légales relatives au site internet franceingenieries.com.
Le site internet franceingenieries.com est édité par :
Le site est hébergé par :
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de FRANCE INGENIERIES ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
FRANCE INGENIERIES s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
FRANCE INGENIERIES décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse, et pour tous dommages directs ou indirects provoqués par l'accès au site.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. FRANCE INGENIERIES n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de navigation et à des fins statistiques. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
Conformément au RGPD et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, FRANCE INGENIERIES s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.
Les données collectées via le formulaire de contact sont : nom, prénom, email, téléphone, type de mission et message. Elles sont conservées 3 ans à compter du dernier contact.
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour exercer ces droits : contact@franceingenieries.com
Réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
FRANCE INGENIERIES met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées. Le site utilise le protocole HTTPS.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort du siège social de FRANCE INGENIERIES seront seuls compétents.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
Dernière mise à jour : Janvier 2026